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Conclusion du contrat

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La présentation des produits d'ASMC, notamment dans les brochures, les catalogues, les publicités et sur Internet, ne constitue pas une offre ferme de la part d'ASMC.

  1. Sur notre site web, nous informons l'acheteur sur nos produits. Nos offres sont susceptibles d'être modifiées et ne sont pas contractuelles, sauf mention contraire expresse.
  2. Votre commande constitue une offre de conclure un contrat d'achat.
    Après avoir passé commande, vous recevrez un courriel de confirmation. Ce courriel confirme la réception de votre commande et en contient le détail. La confirmation de commande ne vaut pas encore acceptation de votre offre ; elle vous informe simplement de la réception de votre commande. Le contrat est conclu uniquement lors de la confirmation d'expédition ou de livraison des marchandises.
    Vous pouvez vérifier les erreurs de saisie avant de soumettre l'offre (étape 3 du processus de commande : passer la commande) en consultant le récapitulatif de la commande et en les corrigeant directement, ou en utilisant le bouton « Retour » de votre navigateur pour revenir à la page précédente.
    Les articles seront alors préparés pour l'expédition et vous recevrez une confirmation de commande/facture par courriel. Cette confirmation vaut acceptation de votre offre de contrat ; un contrat juridiquement contraignant pour les articles mentionnés est donc conclu dès réception de ce courriel. En cas de retrait sur place, le contrat est conclu lors de la remise des articles. Si vous ne recevez pas de confirmation d'expédition ou les articles eux-mêmes dans un délai de deux semaines, votre commande est annulée.
  3. Tous les accords conclus entre l'acheteur et nous concernant les contrats d'achat sont consignés par écrit dans la confirmation de commande/facture et dans les présentes conditions générales.